INSTITUT ORIANCE
SIREN 994 793 487 · Action sociale sans hébergement n.c.a. · Dommartin
INSTITUT ORIANCE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 994793487, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 5 décembre 2025. Son activité principale déclarée est « Action sociale sans hébergement n.c.a. » (code 88.99B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Dommartin (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | INSTITUT ORIANCE |
|---|---|
| SIREN | 994 793 487 |
| SIRET du siège | 994 793 487 00012 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 5 décembre 2025 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 5 décembre 2025 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 8 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 88.99H — Toutes les autres activités d’action sociale sans hébergement n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Action sociale sans hébergement n.c.a. » · Entreprises de la commune Dommartin · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 994 793 487 00012 |
|---|---|
| Adresse | 4 IMPASSE DE LA CROIX DE MISSION, 25300 DOMMARTIN |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
11 décembre 2025 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20250238, annonce 360 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.