INSTANCE
SIREN 799 391 073 · Création artistique relevant des arts plastiques · Reynel
INSTANCE (autre société civile), SIREN 799391073, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 2013. Son activité principale déclarée est « Création artistique relevant des arts plastiques » (code 90.03A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Reynel (Haute-Marne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | INSTANCE |
|---|---|
| SIREN | 799 391 073 |
| SIRET du siège | 799 391 073 00019 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 1er décembre 2013 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er décembre 2013 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Création artistique relevant des arts plastiques (90.03A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 90.12Y — Activités de création en arts visuels |
Toutes les entreprises de l'activité « Création artistique relevant des arts plastiques » · Entreprises de la commune Reynel · Entreprises du département Haute-Marne
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 799 391 073 00019 |
|---|---|
| Adresse | 7 GRANDE RUE, 52700 REYNEL |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (1)
28 janvier 2014 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20140019, annonce 744 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
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Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.