INICEA IMMO EPINAL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Devecey · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 22 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260181, annonce 2778 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 24 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250205, annonce 3859 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 2 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240191, annonce 1680 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 28 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230229, annonce 1557 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 22 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220184, annonce 3000 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 19 mai 2022 · Immatriculations · Avis initial

   immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

   BODACC A n° 20220098, annonce 320 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

7. 8 juillet 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de la dénomination.

   BODACC B n° 20210132, annonce 2886 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

8. 10 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210112, annonce 4174 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

9. 1er avril 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20210064, annonce 2643 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

10. 9 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200132, annonce 8054 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

11. 8 août 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège.

    BODACC B n° 20190152, annonce 1851 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

12. 5 mars 2019 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20190045, annonce 1802 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SCI DENIZIOT · Charmauvillers
• SCI DU SOMBEVEAU · Baume-les-Dames
• GOS 1 · Baume-les-Dames
• RGB · Besançon
• SCI LES PREMIERES GENTIANES · Les Premiers Sapins
• TWOBASES · Pontarlier