INCORPONOT

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Paris 8e Arrondissement · Entreprises du département Paris

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 8 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20260046, annonce 2673 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris · annonce source

2. 21 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240097, annonce 5777 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

3. 12 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230092, annonce 1118 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

4. 7 décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220237, annonce 2750 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

5. 7 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210217, annonce 4830 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

6. 22 novembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200227, annonce 2627 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

7. 21 février 2020 · Immatriculations · Avis initial

   Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

   BODACC A n° 20200037, annonce 1236 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

8. 21 août 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Scission - L236-1 à compter du 01/01/2019 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : 5ème FACE, Société par actions simplifiée (SAS), 79 rue Jouffroy d'Abbans 75017 Paris 17 (RCS PARIS (7501) 844 799 940)

   BODACC B n° 20190160, annonce 761 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS · annonce source

9. 7 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190151, annonce 532 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS · annonce source

10. 28 février 2019 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis de projet d'apport partiel d'actif AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Société Bénéficiaire Dénomination : 5ème FACE SAS au capital de 1.000 € Siège : 79 rue Jouffroy d'Abbans 75017 PARIS Immatriculation au RCS PARIS n°844.799.940 Société Apporteuse Dénomination : INCORPONOT SARL au capital

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20190042, annonce 629 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS · annonce source

11. 27 décembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20180247, annonce 1567 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS · annonce source

12. 27 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180242, annonce 3589 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS · annonce source

13. 14 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170078, annonce 4582 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS · annonce source

14. 19 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160100, annonce 3152 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS · annonce source

15. 15 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150094, annonce 3795 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS · annonce source

16. 1er avril 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20150064, annonce 1120 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS · annonce source

17. 4 octobre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140074, annonce 4883 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS · annonce source

18. 3 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20130027, annonce 4248 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS · annonce source

19. 3 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130027, annonce 4249 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS · annonce source

20. 5 janvier 2011 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20110003, annonce 678 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Paris, dans l'ordre du répertoire.

• SCS SAS · Paris 1er Arrondissement
• GLOBAL LICENCE MANAGEMENT · Paris 16e Arrondissement
• SAPH · Paris 8e Arrondissement
• J.S.B. INTERNATIONAL · Paris 16e Arrondissement
• NOVIDENS · Paris 14e Arrondissement
• LA COMPAGNIE DES MARQUES · Paris 7e Arrondissement