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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Houtaud · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 23 décembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-06-30

   BODACC C n° 20250246, annonce 1937 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 13 décembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20240241, annonce 861 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 21 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20230246, annonce 889 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 21 février 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 19 novembre 2013)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20230036, annonce 966 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

5. 27 décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20220251, annonce 1314 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 12 mai 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité.

   BODACC B n° 20220093, annonce 425 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

7. 27 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220019, annonce 1282 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

8. 2 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20210086, annonce 713 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 11 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-06-30

   BODACC C n° 20200029, annonce 1280 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 21 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-06-30

    BODACC C n° 20180239, annonce 689 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 6 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-06-30

    BODACC C n° 20180021, annonce 2576 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 23 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20160136, annonce 3462 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 8 mai 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20160091, annonce 954 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 9 janvier 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20150003, annonce 1846 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 24 décembre 2013 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20130247, annonce 339 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SCI BOULOT ET MARTINATO · Pontarlier
• SCI MARTIN AGATHE · Montbéliard
• SCI BM IMMOBILIER · Exincourt
• JOLIBOIS · Villars-sous-Écot
• SJ PERRONY · Lougres
• DU RELAIS · Vaux-et-Chantegrue