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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Production d'électricité » · Entreprises de la commune Foussemagne · Entreprises du département Territoire de Belfort

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 26 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20260098, annonce 10127 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

2. 26 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260098, annonce 10128 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 27 mars 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20250061, annonce 8869 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 25 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230163, annonce 4312 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 23 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220121, annonce 9729 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 13 juillet 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20210135, annonce 2501 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 6 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210089, annonce 9723 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 19 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200138, annonce 10712 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 30 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190124, annonce 3973 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 10 juin 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180104, annonce 3505 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 15 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170062, annonce 10432 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 24 janvier 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social

    BODACC B n° 20170016, annonce 2157 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 28 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160073, annonce 10149 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 2 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150088, annonce 6510 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 25 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140042, annonce 12342 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 28 février 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20130042, annonce 4859 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

17. 24 février 2013 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

    BODACC A n° 20130039, annonce 855 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL · annonce source

18. 25 décembre 2012 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20120249, annonce 1069 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Territoire de Belfort, dans l'ordre du répertoire.

• ADIE · Belfort
• HOLDING S.I.M.I. · Delle
• JSPPF SARL · Valdoie
• SODA · Urcerey
• MS PATRIMOINE · Offemont
• GOAL · Sevenans