HORSE-CONCEPT

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion » · Entreprises de la commune Calmoutier · Entreprises du département Haute-Saône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 30 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260143, annonce 15249 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

2. 20 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250223, annonce 9023 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

3. 11 décembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240239, annonce 2786 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

4. 2 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230147, annonce 4053 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

5. 27 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220144, annonce 4761 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

6. 27 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20220144, annonce 4760 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

7. 20 mai 2022 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement arrêtant le plan de sauvegarde (événement du 17 mai 2022)

   Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Scp Guyon - Daval / Me S. Daval 15, rue Noirot - BP 40059 - 70000 Vesoul .

   BODACC A n° 20220099, annonce 2097 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

8. 28 mars 2021 · Procédures collectives · Avis initial

   Dépôt de l'état des créances (événement du 24 mars 2021)

   L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

   BODACC A n° 20210061, annonce 1135 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

9. 18 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20210034, annonce 11079 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

10. 18 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20210034, annonce 11078 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

11. 30 décembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20200253, annonce 2156 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

12. 25 novembre 2020 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde (événement du 17 novembre 2020)

    Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire SCP GUYON - DAVAL, en la personne de Me DAVAL 15, rue Noirot - BP 40059 - 70000 Vesoul . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

    BODACC A n° 20200229, annonce 4064 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

13. 17 février 2017 · Immatriculations · Avis initial

    Mise en activité de la société sur achat ou apport après avis provisoire Numéro et date de l'avis provisoire : 23A le 02/02/2017.

    BODACC A n° 20170034, annonce 1703 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

14. 2 février 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

    - Sous acte SSP en date du 28/12/2016 enregistré à Bergerac le 30/12/2016 bordereau no 2016/961 case no 1 - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - Vendeur M. CHANCEAULME Patrick Verte Rive 13 rue de la Carreyre le Bourg 24230 LAMOTHE MONTRAVEL.

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20170023, annonce 257 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC · annonce source

15. 23 décembre 2016 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20160250, annonce 1085 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.22Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

• PASSE AVANT · Passavant-la-Rochère
• 2PINDUSTRIES · Champey
• WB BFC · Vaivre-et-Montoille
• S.V.H · Fretigney-et-Velloreille
• LEGA · Vesoul
• ADV COMPETENCES (AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET VALORISATION DES COMPETENCES) · Belmont