HEXSYS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Programmation informatique » · Entreprises de la commune Châtillon-le-Duc · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 11 février 2022 · Radiations · Avis initial

   Avis initial

   BODACC B n° 20220030, annonce 723 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 6 janvier 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er avril 2008)

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20220004, annonce 503 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 8 septembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20210175, annonce 514 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 6 décembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200237, annonce 850 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 30 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190167, annonce 393 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 3 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180141, annonce 3633 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 7 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170058, annonce 2776 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 26 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160102, annonce 3801 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 27 octobre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150110, annonce 3192 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 10 octobre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140077, annonce 3450 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 15 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20140011, annonce 2338 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 19 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120076, annonce 5364 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 7 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110078, annonce 3567 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 2 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110022, annonce 2761 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 4 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20100007, annonce 3253 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 13 mai 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080080, annonce 517 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.