HEXAPARC
SIREN 495 026 882 · Supports juridiques de programmes · Aix-les-Bains
HEXAPARC (autre société civile), SIREN 495026882, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 29 décembre 2011. Sa date de création déclarée est le 9 mars 2007. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Aix-les-Bains (Savoie). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | HEXAPARC |
|---|---|
| SIREN | 495 026 882 |
| SIRET du siège | 495 026 882 00011 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 9 mars 2007 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 29 décembre 2011 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Aix-les-Bains · Entreprises du département Savoie
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 495 026 882 00011 |
|---|---|
| Adresse | 201 RUE DU CASINO, 73100 AIX-LES-BAINS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (2)
6 janvier 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société.
BODACC B n° 20120004, annonce 1792 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
6 janvier 2012 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20120004, annonce 1805 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.