HAPLOPIA

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Morteau · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 21 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-04-30

   BODACC C n° 20250224, annonce 608 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 22 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-04-30

   BODACC C n° 20240226, annonce 870 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 22 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-04-30

   BODACC C n° 20230247, annonce 818 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 26 octobre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-04-30

   BODACC C n° 20220208, annonce 1511 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 18 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-04-30

   BODACC C n° 20220012, annonce 621 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 7 janvier 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-04-30

   BODACC C n° 20210004, annonce 609 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 21 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-04-30

   BODACC C n° 20190160, annonce 1526 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 22 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-04-30

   BODACC C n° 20180218, annonce 838 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 22 novembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-04-30

   BODACC C n° 20170115, annonce 3334 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 10 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-04-30

    BODACC C n° 20160131, annonce 2845 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 12 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-04-30

    BODACC C n° 20150128, annonce 2603 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 23 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-04-30

    BODACC C n° 20140097, annonce 3246 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 10 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-04-30

    BODACC C n° 20140001, annonce 3160 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 2 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-04-30

    BODACC C n° 20130001, annonce 3299 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 10 août 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 15 février 1990)

    Transfert du siège social, reprise de l'activité après suspension

    BODACC B n° 20120154, annonce 923 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 25 mars 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Cessation d'activité

    BODACC B n° 20120060, annonce 505 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 25 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-04-30

    BODACC C n° 20110075, annonce 3758 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 13 décembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-04-30

    BODACC C n° 20100090, annonce 3602 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 29 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-04-30

    BODACC C n° 20090101, annonce 2009 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 19 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-04-30

    BODACC C n° 20080108, annonce 2949 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 22 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-04-30

    BODACC C n° 20080015, annonce 5263 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SCI DU CLOUSET · Besançon
• SCI P.I.L. · Valentigney
• SCI VAUTHIER CRELIER · Besançon
• LA TERRASSE · Larnod
• SCI SOUS LES VIGNES · Sochaux
• SCI VUILLIER DEVILLERS FRERES · Bretonvillers

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.