HABITAT SAIN
SIREN 488 342 205 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Orchamps-Vennes
HABITAT SAIN (société civile immobilière), SIREN 488342205, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 28 février 2011. Sa date de création déclarée est le 21 décembre 2005. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Orchamps-Vennes (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | HABITAT SAIN |
|---|---|
| SIREN | 488 342 205 |
| SIRET du siège | 488 342 205 00017 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 21 décembre 2005 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 28 février 2011 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Orchamps-Vennes · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 488 342 205 00017 |
|---|---|
| Adresse | 4 RUE DE LA COTE, 25390 ORCHAMPS-VENNES |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
10 janvier 2012 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20120006, annonce 1330 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
12 avril 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20110072, annonce 805 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.