H.T.C.
SIREN 480 475 680 · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion · Sainte-Suzanne
H.T.C. (sas, société par actions simplifiée), SIREN 480475680, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 19 janvier 2005. Son activité principale déclarée est « Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion » (code 70.22Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sainte-Suzanne (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | H.T.C. |
|---|---|
| SIREN | 480 475 680 |
| SIRET du siège | 480 475 680 00025 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 19 janvier 2005 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 4 avril 2019 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 70.20Y — Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion |
Toutes les entreprises de l'activité « Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion » · Entreprises de la commune Sainte-Suzanne · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 480 475 680 00025 |
|---|---|
| Adresse | 12 RUE JEAN JAURES, 25630 SAINTE-SUZANNE |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 480 475 680 00017 | Sainte-Marie | 64.20Z | 19 janvier 2005 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
| Clôture | Durée | Type | Chiffre d'affaires | Var. CA | Résultat net | EBE | Marge nette* | Confidentialité |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 30/09/2017 | 12 mois* | Complets | 0 € | — | 43 963 € | -3 418 € | — | Publics |
| 30/09/2016 | Non publiée | Complets | 0 € | — | 44 004 € | -3 592 € | — | Publics |
* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.
DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.
Bilan déposé
| Poste | 30/09/2017 complet · 12 mois | 30/09/2016 complet · 12 mois |
|---|---|---|
| Total du bilan | 905 437 € | 923 927 € |
| Capitaux propres | 670 731 € | 626 768 € |
| Capital social | 358 000 € | 358 000 € |
| Emprunts et dettes financières | 234 705 € | 297 142 € |
| Disponibilités | 78 149 € | 11 796 € |
| Charges de personnel | — | 16 € |
| Impôts et taxes | 222 € | 217 € |
| Charges financières | 2 439 € | 3 310 € |
« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.
INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.
Annonces officielles (22)
3 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-09-30
BODACC C n° 20260065, annonce 3173 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
20 mars 2025 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20250056, annonce 3304 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
12 mars 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-09-30
BODACC C n° 20250050, annonce 11507 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
23 juillet 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'activité.
BODACC B n° 20240141, annonce 3912 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
23 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-09-30
BODACC C n° 20240038, annonce 4122 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
7 mars 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-09-30
BODACC C n° 20230046, annonce 3014 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
28 février 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-09-30
BODACC C n° 20220042, annonce 4619 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
29 avril 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-09-30
BODACC C n° 20210084, annonce 8905 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
13 mars 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-09-30
BODACC C n° 20200052, annonce 2262 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
9 avril 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 19 janvier 2005)
Modification survenue sur l'administration, l'activité, la forme juridique, transfert du siège social.
BODACC B n° 20190070, annonce 1898 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
17 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2018-09-30
BODACC C n° 20190034, annonce 4159 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
6 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2017-09-30
BODACC C n° 20180021, annonce 7541 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
17 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2016-09-30
BODACC C n° 20170014, annonce 13046 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
12 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-09-30
BODACC C n° 20160019, annonce 9325 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
12 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-09-30
BODACC C n° 20150013, annonce 6844 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
10 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-09-30
BODACC C n° 20140010, annonce 9920 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
25 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-09-30
BODACC C n° 20130011, annonce 13542 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
27 février 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20120013, annonce 12046 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
28 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20110011, annonce 13600 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
8 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20100015, annonce 10090 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
27 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090017, annonce 9161 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
5 juillet 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20080042, annonce 639 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.22Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- CLERC EPICES · Villars-sous-Dampjoux
- GFA MILLOT · Trévillers
- JFM CONSULTANT · Besançon
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.