H.A.
SIREN 919 760 363 · Activités des sièges sociaux · Pont-à-Mousson
H.A. (autre société civile), SIREN 919760363, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 2022. Son activité principale déclarée est « Activités des sièges sociaux » (code 70.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 6 à 9 salariés (année 2024).
L'essentiel
| Activité déclarée | Activités des sièges sociaux (70.10Z) |
|---|---|
| Établissements | 1 établissement actif sur 2 |
| Dernier exercice publié | Clôture du 31 décembre 2025 |
| Dernier événement officiel | 13 octobre 2026 · Modifications diverses (BODACC) |
Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.
Identité
| Dénomination | H.A. |
|---|---|
| SIREN | 919 760 363 |
| SIRET du siège | 919 760 363 00029 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 1er octobre 2022 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er novembre 2026 (récupéré le 10 novembre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 14 septembre 2026 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 2 octobre 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | 6 à 9 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités des sièges sociaux (70.10Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 70.10Y — Activités des sièges sociaux |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités des sièges sociaux » · Entreprises de la commune Pont-à-Mousson · Entreprises du département Meurthe-et-Moselle
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 919 760 363 00029 |
|---|---|
| Adresse | 35 B AVENUE GENERAL DE GAULLE, 54700 PONT-A-MOUSSON |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 919 760 363 00011 | Pont-à-Mousson | 86.23Z | 1er octobre 2022 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
| Clôture | Durée | Type | Chiffre d'affaires | Var. CA | Résultat net | EBE | Marge nette* | Confidentialité |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31/12/2025 | 12 mois* | Complets | Confidentiel | — | 474 603 € | Confidentiel | — | Partiellement confidentiels |
| 31/12/2024 | 12 mois* | Simplifiés | Confidentiel | — | Confidentiel | Confidentiel | — | Partiellement confidentiels |
| 31/12/2023 | Non publiée | Complets | Confidentiel | — | 376 698 € | Confidentiel | — | Partiellement confidentiels |
* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.
DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.
Annonces officielles (4)
13 octobre 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'activité de l'établissement principal et l'administration
BODACC B n° 20260196, annonce 3601 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy · annonce source
24 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260118, annonce 795 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy · annonce source
18 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250221, annonce 5201 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy · annonce source
22 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240205, annonce 4508 · Greffe du Tribunal de Commerce de nancy · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Meurthe-et-Moselle, dans l'ordre du répertoire.
- HOLDING EN MODE · Vandœuvre-lès-Nancy
- BO · Nancy
- PRONOZ-TIK54 · Damelevières
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE EVAGAB · Malavillers
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- POINCARE ASSOCIES · Nancy
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.
Changements constatés
- 10 novembre 2026 · activite_principale : 86.23Z → 70.10Z
- 10 novembre 2026 · denomination : SELARL DOCTEUR ANCEL HUGO → H.A.
Changements constatés entre deux imports successifs des fichiers Sirene.