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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Les Hôpitaux-Neufs · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 25 août 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20220164, annonce 366 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 25 août 2022 · Radiations · Avis initial

   Avis initial

   BODACC B n° 20220164, annonce 367 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 28 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-05-31

   BODACC C n° 20220145, annonce 1708 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 25 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-05-31

   BODACC C n° 20210039, annonce 1024 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 24 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-05-31

   BODACC C n° 20200142, annonce 2793 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 4 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-05-31

   BODACC C n° 20190003, annonce 905 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 23 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-05-31

   BODACC C n° 20170125, annonce 2373 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 23 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-05-31

   BODACC C n° 20160136, annonce 3252 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 12 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-05-31

   BODACC C n° 20160019, annonce 1363 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 9 janvier 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-05-31

    BODACC C n° 20150003, annonce 1646 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 28 octobre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 2 juin 2014)

    Reprise de l'activité après suspension

    BODACC B n° 20140207, annonce 458 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 10 juillet 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination et cessation d'activité de la société

    BODACC B n° 20140131, annonce 582 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 22 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-05-31

    BODACC C n° 20140004, annonce 2688 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 11 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-05-31

    BODACC C n° 20130008, annonce 2698 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 9 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-05-31

    BODACC C n° 20120002, annonce 3771 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 24 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-05-31

    BODACC C n° 20110005, annonce 2507 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 2 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-05-31

    BODACC C n° 20100052, annonce 5016 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 12 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-05-31

    BODACC C n° 20090002, annonce 1947 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 22 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-05-31

    BODACC C n° 20080015, annonce 5311 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.