GROUPE CHAPUIS
SIREN 378 698 971 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Charquemont
GROUPE CHAPUIS (autre société civile), SIREN 378698971, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 29 juin 1990. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Charquemont (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | GROUPE CHAPUIS |
|---|---|
| SIREN | 378 698 971 |
| SIRET du siège | 378 698 971 00025 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 29 juin 1990 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 14 juin 2019 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Charquemont · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 378 698 971 00025 |
|---|---|
| Adresse | 24 RUE DU CHATEAU, 25140 CHARQUEMONT |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 378 698 971 00017 | Charquemont | 68.20B | 29 juin 1990 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
| Clôture | Durée | Type | Chiffre d'affaires | Var. CA | Résultat net | EBE | Marge nette* | Confidentialité |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31/12/2017 | 12 mois* | Complets | 76 383 € | — | 2 594 865 € | 41 884 € | n.s. | Publics |
| 31/12/2016 | Non publiée | Complets | 0 € | — | 394 642 € | -63 464 € | — | Publics |
* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.
DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.
Annonces officielles (22)
12 septembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 29 juin 1990)
transfert du siège social.
BODACC B n° 20190176, annonce 3304 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
16 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20190075, annonce 6930 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
15 novembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
BODACC B n° 20180218, annonce 3185 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
22 novembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20170224, annonce 2121 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
2 novembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'activité, la dénomination
BODACC B n° 20170210, annonce 1475 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
4 octobre 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital
BODACC B n° 20170190, annonce 1371 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170091, annonce 12199 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
15 février 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital
BODACC B n° 20170032, annonce 1596 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
14 décembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 21/10/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : MICROTEC MANAGEMENT, Société par actions simplifiée (SAS), 18 rue de Besançon 25140 CHARQUEMONT (RCS BELFORT (9001) 450 569 116)
BODACC B n° 20160243, annonce 1260 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
7 août 2016 · Ventes et cessions · Avis initial
Avis de projet de fusion Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion ou de scission nationale Art R.236-2 du Code de commerce Pour la société absorbante ou société bénéficiaire de la scission : HOLDING RUBIS PRECIS SAS 18 rue de Besançon - 25140 CHARQUEMONT Montant du capital : 1 094 000 euros
Autre achat, apport, attribution
BODACC A n° 20160154, annonce 1069 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
13 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20160065, annonce 9743 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
22 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150063, annonce 4877 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
5 novembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20140213, annonce 3128 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
5 novembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20140213, annonce 3127 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140051, annonce 13567 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
31 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130046, annonce 13986 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
21 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120040, annonce 14055 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
11 juillet 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110036, annonce 12493 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
4 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100054, annonce 5908 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
19 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090055, annonce 10180 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
16 août 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20090156, annonce 1004 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
13 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080095, annonce 1084 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- SCI DU FEUNUS · Sainte-Suzanne
- SCI CHRIALE · Autechaux-Roide
- SCI PIERRANE FONCIER · Besançon
- SCI LA BONNE AUBERGE · Morteau
- SCI CONPER · Besançon
- SCI AU SORBIER · Dannemarie-sur-Crète
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.