SIFin
Active (Sirene)

GROUPE CHAPUIS

SIREN 378 698 971 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Charquemont

GROUPE CHAPUIS (autre société civile), SIREN 378698971, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 29 juin 1990. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Charquemont (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationGROUPE CHAPUIS
SIREN378 698 971
SIRET du siège378 698 971 00025
Catégorie juridiqueAutre société civile (6599)
Date de création29 juin 1990
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 14 juin 2019
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Charquemont · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET378 698 971 00025
Adresse24 RUE DU CHATEAU, 25140 CHARQUEMONT
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
378 698 971 00017Charquemont68.20B29 juin 1990

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/201712 mois*Complets76 383 €—2 594 865 €41 884 €n.s.Publics
31/12/2016Non publiéeComplets0 €—394 642 €-63 464 €—Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Annonces officielles (22)

  1. 12 septembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 29 juin 1990)

    transfert du siège social.

    BODACC B n° 20190176, annonce 3304 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  2. 16 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20190075, annonce 6930 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  3. 15 novembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

    BODACC B n° 20180218, annonce 3185 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  4. 22 novembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20170224, annonce 2121 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  5. 2 novembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité, la dénomination

    BODACC B n° 20170210, annonce 1475 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  6. 4 octobre 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20170190, annonce 1371 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  7. 8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170091, annonce 12199 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  8. 15 février 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20170032, annonce 1596 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  9. 14 décembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 21/10/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : MICROTEC MANAGEMENT, Société par actions simplifiée (SAS), 18 rue de Besançon 25140 CHARQUEMONT (RCS BELFORT (9001) 450 569 116)

    BODACC B n° 20160243, annonce 1260 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  10. 7 août 2016 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis de projet de fusion Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion ou de scission nationale Art R.236-2 du Code de commerce Pour la société absorbante ou société bénéficiaire de la scission : HOLDING RUBIS PRECIS SAS 18 rue de Besançon - 25140 CHARQUEMONT Montant du capital : 1 094 000 euros

    Autre achat, apport, attribution

    BODACC A n° 20160154, annonce 1069 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  11. 13 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160065, annonce 9743 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  12. 22 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150063, annonce 4877 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  13. 5 novembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140213, annonce 3128 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  14. 5 novembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140213, annonce 3127 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  15. 8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140051, annonce 13567 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  16. 31 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130046, annonce 13986 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  17. 21 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120040, annonce 14055 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  18. 11 juillet 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110036, annonce 12493 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  19. 4 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100054, annonce 5908 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  20. 19 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090055, annonce 10180 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  21. 16 août 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090156, annonce 1004 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  22. 13 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080095, annonce 1084 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.