Cessée (Sirene)

GIE ZONE VERTE

SIREN 443 989 140 · Autres enseignements · Arbois

GIE ZONE VERTE (groupement d'intérêt économique (gie)), SIREN 443989140, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 août 2018. Sa date de création déclarée est le 1er novembre 2002. Son activité principale déclarée est « Autres enseignements » (code 85.59B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Arbois (Jura). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	GIE ZONE VERTE
SIREN	443 989 140
SIRET du siège	443 989 140 00035
Catégorie juridique	Groupement d'intérêt économique (GIE) (6220)
Date de création	1er novembre 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 août 2018
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Autres enseignements (85.59B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Autres enseignements » · Entreprises de la commune Arbois · Entreprises du département Jura

Établissements (3)

0 actif

Siège

SIRET	443 989 140 00035
Adresse	32 GRANDE RUE, 39600 ARBOIS
État	Fermé

Établissements fermés (2)
SIRET	Commune	Activité	Création
443 989 140 00027	Arbois	85.59B	19 octobre 2007
443 989 140 00019	Arbois	85.59B	1er novembre 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (12)

22 novembre 2018 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20180223, annonce 1288 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
30 décembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société. Modification de l'administration. Cessation d'activité de la société.
BODACC B n° 20160255, annonce 872 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
16 décembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20150242, annonce 808 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
13 novembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20140218, annonce 2079 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
5 mars 2014 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Nouveau siège.
BODACC B n° 20140045, annonce 1177 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
12 décembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20120240, annonce 1795 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
31 octobre 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20120211, annonce 1691 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
13 janvier 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20120009, annonce 710 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
17 novembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20110222, annonce 1004 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
16 juin 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20110116, annonce 1117 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
16 juin 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20110116, annonce 1122 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
27 avril 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
BODACC B n° 20080071, annonce 732 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.