GABARIERS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Mosnac-Saint-Simeux · Entreprises du département Charente

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 28 avril 2026 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20260081, annonce 979 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême · annonce source

2. 5 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-03-31

   BODACC C n° 20220151, annonce 1036 · Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême · annonce source

3. 15 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-03-31

   BODACC C n° 20210136, annonce 886 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

4. 10 décembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 3 juin 2011)

   établissement principal donné en location-gérance.

   BODACC B n° 20200240, annonce 619 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

5. 1er septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-03-31

   BODACC C n° 20190168, annonce 439 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

6. 1er septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-03-31

   BODACC C n° 20190168, annonce 440 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

7. 22 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-03-31

   BODACC C n° 20140071, annonce 1158 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME · annonce source

8. 27 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-03-31

   BODACC C n° 20130071, annonce 1760 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME · annonce source

9. 9 octobre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 3 juin 2011)

   Reprise de l'activité après suspension

   BODACC B n° 20110196, annonce 124 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

10. 29 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20110050, annonce 1107 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · annonce source

11. 17 octobre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 30 avril 1994)

    Cessation d'activité à la suite de la mise en location gérance du fonds.

    BODACC B n° 20080189, annonce 295 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COGNAC · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.