FS-FORM@COM
SIREN 798 297 743 · Formation continue d'adultes · Châteauneuf-sur-Isère
FS-FORM@COM (sas, société par actions simplifiée), SIREN 798297743, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 2 décembre 2020. Sa date de création déclarée est le 25 octobre 2013. Son activité principale déclarée est « Formation continue d'adultes » (code 85.59A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Châteauneuf-sur-Isère (Drôme). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | FS-FORM@COM |
|---|---|
| SIREN | 798 297 743 |
| SIRET du siège | 798 297 743 00014 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 25 octobre 2013 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 2 décembre 2020 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 18 juin 2026 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Formation continue d'adultes (85.59A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 85.59G — Formation continue d'adultes |
Toutes les entreprises de l'activité « Formation continue d'adultes » · Entreprises de la commune Châteauneuf-sur-Isère · Entreprises du département Drôme
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 798 297 743 00014 |
|---|---|
| Adresse | 1190 RTE ROUTE DE LA FAUCONNE, 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERE |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (1)
2 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20160013, annonce 1774 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.