SIFin
Cessée (Sirene)

FREDERIC BAUSSAN FORMATION CONSEIL

SIREN 492 275 490 · Formation continue d'adultes · Bourg-de-Péage

FREDERIC BAUSSAN FORMATION CONSEIL (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 492275490, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 septembre 2013. Sa date de création déclarée est le 9 octobre 2006. Son activité principale déclarée est « Formation continue d'adultes » (code 85.59A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bourg-de-Péage (Drôme). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationFREDERIC BAUSSAN FORMATION CONSEIL
SIREN492 275 490
SIRET du siège492 275 490 00018
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création9 octobre 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 30 septembre 2013
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleFormation continue d'adultes (85.59A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Formation continue d'adultes » · Entreprises de la commune Bourg-de-Péage · Entreprises du département Drôme

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET492 275 490 00018
AdresseQUARTIER BARON, 6 IMP DE LA JONTE, 26300 BOURG-DE-PEAGE
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (6)

  1. 6 mai 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130023, annonce 3444 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  2. 10 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120020, annonce 2512 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  3. 13 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110025, annonce 2934 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  4. 18 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100010, annonce 2572 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  5. 25 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090016, annonce 2646 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  6. 1er mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080008, annonce 1687 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.