FRAPIE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des sièges sociaux » · Entreprises de la commune Malbuisson · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 28 octobre 2022 · Radiations · Avis initial

   Avis initial

   BODACC B n° 20220210, annonce 416 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 3 août 2022 · Ventes et cessions · Avis initial

   Aux termes d'un ASSP en date du 28/07/2022 à MONTPERREUX, il a été établi un projet de fusion par voie d'absorption de la société FRAPIE, SAS au capital de 1 950 000 €, dont le siège social est à MALBUISSON (25160) - 48 – 50 Grande Rue, identifiée sous le numéro SIREN 814 265 211 RCS BESANCON, par l

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20220149, annonce 448 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 22 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-10-31

   BODACC C n° 20220141, annonce 2819 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 8 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-10-31

   BODACC C n° 20210110, annonce 1246 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 18 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-03-31

   BODACC C n° 20200203, annonce 1277 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 13 octobre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20200199, annonce 356 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 25 septembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

   BODACC B n° 20200187, annonce 433 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 6 novembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-03-31

   BODACC C n° 20190214, annonce 2291 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 6 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-03-31

   BODACC C n° 20180228, annonce 3420 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 22 novembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-03-31

    BODACC C n° 20170115, annonce 3748 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 7 avril 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité

    BODACC B n° 20170069, annonce 1160 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 21 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-03-31

    BODACC C n° 20160113, annonce 3734 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 12 novembre 2015 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20150218, annonce 154 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.