FRANCK
SIREN 482 934 049 · Supports juridiques de programmes · Montélier
FRANCK (autre société civile), SIREN 482934049, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 8 juin 2005. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Montélier (Drôme). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | FRANCK |
|---|---|
| SIREN | 482 934 049 |
| SIRET du siège | 482 934 049 00024 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 8 juin 2005 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 20 octobre 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Montélier · Entreprises du département Drôme
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 482 934 049 00024 |
|---|---|
| Adresse | 2377 ROUTE DE VALENCE, 26120 MONTELIER |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 482 934 049 00016 | Saint-Marcel-lès-Valence | 41.10D | 8 juin 2005 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (1)
30 novembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Nouveau siège.
BODACC B n° 20230231, annonce 750 · Greffe du Tribunal de Commerce de Romans · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Drôme, dans l'ordre du répertoire.
- OLIVIER · Saint-Marcel-lès-Valence
- KM · Valence
- LE VIRIDIS · Valence
- POLE MEDICAL SAINT JAMES · Montélier
- CORRONT ET ASSOCIES PROMOTION · Montoison
- SUPER ALLAN · Allan
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.