Cessée (Sirene)

FRANCHE-COMTE MATERIEL

SIREN 407 630 763 · Location et location-bail de machines et équipements pour la construction · Audincourt

FRANCHE-COMTE MATERIEL (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 407630763, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2010. Sa date de création déclarée est le 20 mai 1996. Son activité principale déclarée est « Location et location-bail de machines et équipements pour la construction » (code 77.32Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Audincourt (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	FRANCHE-COMTE MATERIEL
SIREN	407 630 763
SIRET du siège	407 630 763 00016
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	20 mai 1996

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2010
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Location et location-bail de machines et équipements pour la construction (77.32Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Location et location-bail de machines et équipements pour la construction » · Entreprises de la commune Audincourt · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	407 630 763 00016
Adresse	ZI DES ARBLETIERS, 1 IMP DES ARBLETIERS, 25400 AUDINCOURT
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
407 630 763 00024	Besançon	77.32Z	1er juin 2000

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (5)

20 février 2011 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20110036, annonce 1445 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
11 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100074, annonce 12167 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
18 février 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20100034, annonce 1470 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
1er octobre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090073, annonce 10862 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
13 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080095, annonce 1186 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.