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Active (Sirene)

FORM @

SIREN 438 037 491 · Activités d'architecture · Bailleul

FORM @ (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 438037491, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2001. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bailleul (Nord). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 6 à 9 salariés (année 2024).

Identité

DénominationFORM @
SIREN438 037 491
SIRET du siège438 037 491 00026
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création1er avril 2001
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 4 août 2026
Dernier traitement Sirene4 août 2026
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salarié6 à 9 salariés (année 2024)

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleActivités d'architecture (71.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202571.11Y — Activités d’architecture

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Bailleul · Entreprises du département Nord

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET438 037 491 00026
AdressePA DE LA VERTE RUE, ALLEE DES PRELES, 59270 BAILLEUL
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
438 037 491 00018Bailleul71.11Z1er avril 2001

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202512 mois*CompletsConfidentiel—161 492 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/202412 mois*CompletsConfidentiel—67 273 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/202312 mois*CompletsConfidentiel—69 504 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/202212 mois*CompletsConfidentiel—12 504 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/202112 mois*CompletsConfidentiel—17 379 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/2020Non publiéeCompletsConfidentiel—53 820 €Confidentiel—Partiellement confidentiels

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Annonces officielles (22)

  1. 16 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260155, annonce 4298 · Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque · annonce source

  2. 28 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250164, annonce 10800 · Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque · annonce source

  3. 29 décembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240251, annonce 638 · Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque · annonce source

  4. 28 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230250, annonce 4449 · Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque · annonce source

  5. 15 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220179, annonce 8097 · Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque · annonce source

  6. 2 septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210171, annonce 7421 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  7. 11 février 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20210029, annonce 1970 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  8. 22 septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200184, annonce 4037 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  9. 23 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20200016, annonce 2914 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  10. 28 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180201, annonce 1299 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  11. 26 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170098, annonce 1613 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  12. 12 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160109, annonce 2553 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  13. 9 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150092, annonce 3512 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  14. 6 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140092, annonce 2383 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  15. 25 septembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20130185, annonce 1980 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  16. 9 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130048, annonce 10069 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  17. 1er août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120046, annonce 9157 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  18. 4 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110068, annonce 6235 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  19. 9 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100058, annonce 7018 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  20. 20 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090056, annonce 6638 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  21. 13 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20090003, annonce 2002 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'HAZEBROUCK · annonce source

  22. 10 avril 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2006-12-31

    BODACC C n° 20080018, annonce 1286 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'HAZEBROUCK · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Nord, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (7)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié)
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
30 mars 2026MAITRISE DOEUVRE HAZEBROUCKSCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURSMarché539 703 € · 4 titulaires
23 décembre 2024MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONFECTION D UN REFECTOIRE A L ECOLE LAMARTINECOMMUNE DE BOURBOURGMarché49 600 €
12 décembre 2024Mission de maîtrise d’œuvre concernant la création d'un mur d'enceinte à l’EPM de QuiévrechainDIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES LILLE - GRAND-NORDMarché74 024 €
11 octobre 2024MS / MISSIONS DE MOE ET MISSION COMPLEMENTAIRE RELATIVES A LA MISE EN PLACE D'INSTALLATIONS DE VIDEO PROTECTION DANS 16 COLLEGES DU SECTEUR DE DUNKERQUE + 2 COLLEGES SECTEUR FLANDRE INTERIEUREDEPARTEMENT DU NORDMarché51 300 € · 5 titulaires
28 août 2024MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRES, MISSIONS COMPLEMENTAIRES, MISSIONS RELATIVES TRAVAUX MISE AUX NORMES ACCESSIBILITE INSTALLATION ASCENSEUR POUR DESSERVIR L'EXTERNAT BATIMENT SEGPA DANS CADRE DE L'ADAP DEPARTEMENTAL CO BORIS VIAN COUDEKERQUE-BRANCHEDEPARTEMENT DU NORDMarché42 264 € · 5 titulaires
27 février 2023CONSTRUCTION D'UN BEGUINAGE DE 18 LOGEMENTS INDIVIDUELS LOCATIFS A ZUYDCOOTELE COTTAGE SOCIAL DES FLANDRESMarché122 000 €
16 janvier 2023LOT 1 - DK FI LN - MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE ET DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ANNEXESDEPARTEMENT DU NORDMarché2 000 000 € · 11 titulaires

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 7 marchés) : 245 624 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.