FORCES MOTRICES COMTOISES

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Production d'électricité » · Entreprises de la commune Consolation-Maisonnettes · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 6 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260148, annonce 4441 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 4 janvier 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20260001, annonce 630 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 17 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240222, annonce 1587 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 17 janvier 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20240011, annonce 961 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 10 février 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20230029, annonce 211 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

6. 11 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220155, annonce 1318 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 14 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210201, annonce 2235 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 13 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200199, annonce 1793 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 8 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190152, annonce 864 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 13 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20190051, annonce 766 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 20 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20180131, annonce 1650 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 18 mai 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20180094, annonce 359 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 10 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160108, annonce 4553 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 10 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20150117, annonce 4166 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 10 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20150117, annonce 4164 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 10 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150117, annonce 4167 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 10 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20150117, annonce 4165 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 25 juin 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130120, annonce 192 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 22 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110063, annonce 6025 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 26 janvier 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20110018, annonce 1018 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 20 janvier 2010 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20100013, annonce 294 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 35.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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