FONDS DE DOTATION TOUR D'ARCES
SIREN 923 529 762 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Saint-Ismier
FONDS DE DOTATION TOUR D'ARCES (fondation), SIREN 923529762, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 29 mai 2018. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Ismier (Isère). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | FONDS DE DOTATION TOUR D'ARCES |
|---|---|
| SIREN | 923 529 762 |
| SIRET du siège | 923 529 762 00018 |
| Catégorie juridique | Fondation (9300) |
| Date de création | 29 mai 2018 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 29 mai 2018 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Saint-Ismier · Entreprises du département Isère
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 923 529 762 00018 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, CLOS FAURE, 38330 SAINT-ISMIER |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.