FONDS DE DOTATION NOVARTECH
SIREN 913 941 266 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Coursan
FONDS DE DOTATION NOVARTECH (fondation), SIREN 913941266, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 16 février 2022. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Coursan (Aude). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | FONDS DE DOTATION NOVARTECH |
|---|---|
| SIREN | 913 941 266 |
| SIRET du siège | 913 941 266 00011 |
| Catégorie juridique | Fondation (9300) |
| Date de création | 16 février 2022 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 16 février 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Coursan · Entreprises du département Aude
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 913 941 266 00011 |
|---|---|
| Adresse | 3 RUE MERLIN DE THIONVILLE, 11110 COURSAN |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.