FONDS DE DOTATION ESPOUAR
SIREN 923 935 480 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Combertault
FONDS DE DOTATION ESPOUAR (fondation), SIREN 923935480, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 18 juillet 2021. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Combertault (Côte-d'Or). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | FONDS DE DOTATION ESPOUAR |
|---|---|
| SIREN | 923 935 480 |
| SIRET du siège | 923 935 480 00015 |
| Catégorie juridique | Fondation (9300) |
| Date de création | 18 juillet 2021 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 18 juillet 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Combertault · Entreprises du département Côte-d'Or
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 923 935 480 00015 |
|---|---|
| Adresse | 1 C RUE DE LA BOUZAIZE, 21200 COMBERTAULT |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.