FONDS DE DOTATION CHASSEUIL
SIREN 838 732 766 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · La Chapelle-Bâton
FONDS DE DOTATION CHASSEUIL (fondation), SIREN 838732766, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 mars 2012. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à La Chapelle-Bâton (Deux-Sèvres). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | FONDS DE DOTATION CHASSEUIL |
|---|---|
| SIREN | 838 732 766 |
| SIRET du siège | 838 732 766 00012 |
| Catégorie juridique | Fondation (9300) |
| Date de création | 15 mars 2012 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 15 mars 2012 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune La Chapelle-Bâton · Entreprises du département Deux-Sèvres
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 838 732 766 00012 |
|---|---|
| Adresse | MANOIR DE FONFOLET, 79220 LA CHAPELLE-BATON |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.