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Active (Sirene)

FONCIERE TMS

SIREN 990 138 679 · Location de logements · Bessey-lès-Cîteaux

FONCIERE TMS (sas, société par actions simplifiée), SIREN 990138679, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 8 août 2025. Son activité principale déclarée est « Location de logements » (code 68.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bessey-lès-Cîteaux (Côte-d'Or). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationFONCIERE TMS
SIREN990 138 679
SIRET du siège990 138 679 00016
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création8 août 2025

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 8 août 2025
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de logements (68.20A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20G — Location de logements

Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Bessey-lès-Cîteaux · Entreprises du département Côte-d'Or

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET990 138 679 00016
Adresse35 RUE D'AVAL, 21110 BESSEY-LES-CITEAUX
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 14 août 2025 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20250155, annonce 343 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20A) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.