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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des marchands de biens immobiliers » · Entreprises de la commune Fuans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 23 juillet 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   cessation d'activité.

   BODACC B n° 20240141, annonce 979 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 17 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20240095, annonce 1033 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 21 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20230097, annonce 979 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 14 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220178, annonce 2003 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 3 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20210149, annonce 1522 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 1er septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-06-30

   BODACC C n° 20200169, annonce 579 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 21 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-06-30

   BODACC C n° 20190118, annonce 838 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 3 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-06-30

   BODACC C n° 20180141, annonce 3372 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 6 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-06-30

   BODACC C n° 20180021, annonce 2263 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 10 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20160120, annonce 1904 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 25 octobre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150205, annonce 553 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 13 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20150031, annonce 2081 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 30 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20140025, annonce 2071 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 2 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20130018, annonce 3172 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 5 mars 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120014, annonce 2499 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 21 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110010, annonce 2905 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 15 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100016, annonce 2159 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 15 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090031, annonce 2858 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 11 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20080068, annonce 1796 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.