FEDERATION TERRITORIALE DES MAISONS
SIREN 830 450 128 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Pouilly-en-Auxois
FEDERATION TERRITORIALE DES MAISONS (association déclarée), SIREN 830450128, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 13 juin 2017. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 3 à 5 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | FEDERATION TERRITORIALE DES MAISONS |
|---|---|
| SIREN | 830 450 128 |
| SIRET du siège | 830 450 128 00020 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 13 juin 2017 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 21 décembre 2017 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 3 à 5 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Pouilly-en-Auxois · Entreprises du département Côte-d'Or
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 830 450 128 00020 |
|---|---|
| Adresse | 1 B RUE DU CHAT FOU, 21320 POUILLY-EN-AUXOIS |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 830 450 128 00012 | Chenôve | 94.99Z | 13 juin 2017 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.