FDM

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Le Molay-Littry · Entreprises du département Calvados

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 3 février 2022 · Radiations · Avis initial

   Avis initial

   BODACC B n° 20220024, annonce 843 · Greffe du Tribunal de Commerce de Caen · annonce source

2. 30 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 24 avril 2008)

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20210254, annonce 284 · Greffe du Tribunal de Commerce de Caen · annonce source

3. 22 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-03-31

   BODACC C n° 20210248, annonce 1303 · Greffe du Tribunal de Commerce de caen · annonce source

4. 26 décembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20200251, annonce 508 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

5. 26 novembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.

   BODACC B n° 20200230, annonce 420 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

6. 23 octobre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20200207, annonce 346 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

7. 20 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-03-31

   BODACC C n° 20200204, annonce 1592 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

8. 22 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-03-31

   BODACC C n° 20190204, annonce 1619 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

9. 9 janvier 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, l'activité.

   BODACC B n° 20190006, annonce 259 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

10. 18 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-03-31

    BODACC C n° 20180236, annonce 1329 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

11. 24 novembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-03-31

    BODACC C n° 20170116, annonce 511 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

12. 30 juin 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20170124, annonce 413 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

13. 31 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-03-31

    BODACC C n° 20160116, annonce 365 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

14. 10 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-03-31

    BODACC C n° 20150117, annonce 2329 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

15. 10 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20150020, annonce 1534 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

16. 25 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20130086, annonce 1823 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

17. 10 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20120064, annonce 3027 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

18. 26 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20110083, annonce 2168 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

19. 15 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20100083, annonce 1978 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

20. 6 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20090082, annonce 1388 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

21. 29 juin 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080113, annonce 304 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYEUX · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.