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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Bormes-les-Mimosas · Entreprises du département Var

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 2 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-05-31

   BODACC C n° 20240170, annonce 6808 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source

2. 12 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-05-31

   BODACC C n° 20240091, annonce 10703 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source

3. 1er décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-05-31

   BODACC C n° 20220233, annonce 9171 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source

4. 12 juin 2022 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte sous seing privé en date du 15/04/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE DE TOULON le 18/05/2022. Référence : 8304p04 202200043948. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue Pierre Toesca 83230 BORMES-LES-MIMOSAS. Adresse du nouveau propriétaire : l

   Mise en activité d'une société suite à achat

   BODACC A n° 20220113, annonce 1570 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon · annonce source

5. 9 juin 2022 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte sous seing privé en date du 15/04/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE TOULON le 18/05/2022, Dossier 8304P04 2022 A 01521 Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue Pierre Toesca 83230 BORMES-LES-MIMOSAS. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Rue du Pont 71270 LAYS-SUR-LE-DOUBS. Le

   Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

   BODACC A n° 20220111, annonce 1470 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon · annonce source

6. 8 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-05-31

   BODACC C n° 20220047, annonce 2866 · Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône · annonce source

7. 18 janvier 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, le capital.

   BODACC B n° 20220012, annonce 2123 · Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône · annonce source

8. 21 septembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   cessation d'activité.

   BODACC B n° 20210184, annonce 1841 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE · annonce source

9. 30 mars 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-05-31

   BODACC C n° 20210062, annonce 4395 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE · annonce source

10. 11 décembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-05-31

    BODACC C n° 20190238, annonce 4156 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE · annonce source

11. 24 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-05-31

    BODACC C n° 20190080, annonce 5520 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE · annonce source

12. 31 janvier 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-05-31

    BODACC C n° 20180017, annonce 831 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE · annonce source

13. 13 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-05-31

    BODACC C n° 20160132, annonce 9430 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE · annonce source

14. 22 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-05-31

    BODACC C n° 20160023, annonce 9540 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE · annonce source

15. 4 février 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital, l'administration

    BODACC B n° 20150024, annonce 2079 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE · annonce source

16. 13 janvier 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-05-31

    BODACC C n° 20150004, annonce 8820 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE · annonce source

17. 26 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-05-31

    BODACC C n° 20140024, annonce 10761 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

18. 14 mars 2014 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20140052, annonce 870 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE · annonce source

19. 30 novembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-05-31

    BODACC C n° 20120086, annonce 8657 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

20. 30 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-05-31

    BODACC C n° 20120007, annonce 8476 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

21. 18 avril 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-05-31

    BODACC C n° 20110020, annonce 9354 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

22. 6 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-05-31

    BODACC C n° 20090082, annonce 6757 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

23. 29 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-05-31

    BODACC C n° 20090028, annonce 7398 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

24. 6 juin 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-05-31

    BODACC C n° 20080035, annonce 2850 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

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