EURL MOUSSARD
SIREN 842 028 680 · Production d'électricité · Apremont
EURL MOUSSARD (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 842028680, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 20 juillet 2018. Son activité principale déclarée est « Production d'électricité » (code 35.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Apremont (Haute-Saône). Le répertoire recense 2 établissements, dont 2 actifs.
Identité
| Dénomination | EURL MOUSSARD |
|---|---|
| SIREN | 842 028 680 |
| SIRET du siège | 842 028 680 00010 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 20 juillet 2018 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 20 juillet 2018 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Production d'électricité (35.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 35.12Y — Production d’électricité à partir de sources renouvelables |
Toutes les entreprises de l'activité « Production d'électricité » · Entreprises de la commune Apremont · Entreprises du département Haute-Saône
Établissements (2)
2 actifsSiège
| SIRET | 842 028 680 00010 |
|---|---|
| Adresse | 2 RUE DES CHAMPS PIQUETS, 70100 APREMONT |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 842 028 680 00028 | Apremont | 35.11Z | 20 juillet 2018 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (8)
9 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260172, annonce 3200 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
13 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250112, annonce 3502 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
30 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240211, annonce 3403 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
2 janvier 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20240001, annonce 4659 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
13 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20230155, annonce 5985 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
21 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210140, annonce 4494 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
21 avril 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20210078, annonce 3334 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
12 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20200030, annonce 1767 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 35.11Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.