Cessée (Sirene)

ETS DEMONET MICHEL

SIREN 314 139 221 · Ambulances · Besançon

ETS DEMONET MICHEL (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 314139221, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 mars 2012. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1978. Son activité principale déclarée est « Ambulances » (code 86.90A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ETS DEMONET MICHEL
SIREN	314 139 221
SIRET du siège	314 139 221 00027
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er janvier 1978

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 mars 2012
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Ambulances (86.90A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Ambulances » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	314 139 221 00027
Adresse	ESPACE MEDICAL LAFAYETTE, 2 RUE LOUIS GARNIER, 25000 BESANCON
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
314 139 221 00019	Besançon	85.1J	1er janvier 1978

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (6)

12 septembre 2012 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20120176, annonce 495 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
29 juin 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20100124, annonce 987 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
15 avril 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité
BODACC B n° 20100073, annonce 773 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
26 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090059, annonce 4894 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
11 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080068, annonce 1495 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
29 février 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20080037, annonce 868 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.