ETS BASSEUIL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des sièges sociaux » · Entreprises de la commune La Clayette · Entreprises du département Saône-et-Loire

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 19 avril 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'activité.

   BODACC B n° 20260075, annonce 2101 · Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon · annonce source

2. 5 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260044, annonce 9540 · Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon · annonce source

3. 5 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-06-30

   BODACC C n° 20260044, annonce 9539 · Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon · annonce source

4. 18 décembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Nouveau siège.

   BODACC B n° 20250243, annonce 2266 · Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon · annonce source

5. 25 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20250039, annonce 10074 · Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon · annonce source

6. 7 mars 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20240047, annonce 6801 · Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon · annonce source

7. 19 février 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20230035, annonce 2936 · Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon · annonce source

8. 25 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220017, annonce 6652 · Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon · annonce source

9. 18 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20210034, annonce 11153 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

10. 4 février 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

    BODACC B n° 20210024, annonce 5946 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

11. 5 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-06-30

    BODACC C n° 20200003, annonce 2739 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

12. 7 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-06-30

    BODACC C n° 20190027, annonce 7710 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

13. 8 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-06-30

    BODACC C n° 20180023, annonce 5249 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

14. 7 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20160130, annonce 4601 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

15. 23 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20150133, annonce 8437 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

16. 25 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20140089, annonce 8234 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

17. 31 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20130097, annonce 6092 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

18. 18 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20120093, annonce 8122 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

19. 9 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120002, annonce 11305 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

20. 21 décembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20100092, annonce 7407 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

21. 17 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20090095, annonce 10582 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON · annonce source

22. 4 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090012, annonce 6204 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON · annonce source

23. 25 juin 2008 · Ventes et cessions · Avis initial

    Etablissement précédemment exploité en location-gérance.

    Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

    BODACC A n° 20080110, annonce 1057 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Saône-et-Loire, dans l'ordre du répertoire.

• DOMAINE SAINT-ANGES · Saint-Sernin-du-Bois
• DOMI NOSTRAE 1 · Sainte-Croix-en-Bresse
• EURL LUDO CHRONO · Saint-Aubin-en-Charollais
• AU PASSE SIMPLE DE CORCELLES · Saint-Martin-en-Gâtinois
• FABEROSTAL · Tournus
• GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MOULIN MADAME · Givry