ET PAYSAGE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Services d'aménagement paysager » · Entreprises de la commune Badevel · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 10 mars 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   cessation d'activité, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20260047, annonce 6182 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

2. 20 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-08-31

   BODACC C n° 20230245, annonce 5260 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 22 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-08-31

   BODACC C n° 20210248, annonce 4421 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 19 janvier 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-08-31

   BODACC C n° 20210012, annonce 3337 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

5. 19 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-08-31

   BODACC C n° 20200035, annonce 4418 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

6. 7 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-08-31

   BODACC C n° 20190027, annonce 8690 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 30 septembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20180186, annonce 1895 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 29 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-08-31

   BODACC C n° 20180137, annonce 2104 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 22 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-08-31

   BODACC C n° 20170065, annonce 7465 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 18 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-08-31

    BODACC C n° 20160049, annonce 7751 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 30 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-08-31

    BODACC C n° 20150027, annonce 3522 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 30 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-08-31

    BODACC C n° 20150027, annonce 3521 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 2 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-08-31

    BODACC C n° 20130001, annonce 13513 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 2 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-08-31

    BODACC C n° 20130001, annonce 13514 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 18 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-08-31

    BODACC C n° 20110004, annonce 11490 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 29 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-08-31

    BODACC C n° 20100079, annonce 14699 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

17. 29 octobre 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080197, annonce 97 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.