Cessée (Sirene)

ENCODE

SIREN 517 782 330 · Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé · Stains

ENCODE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 517782330, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 25 octobre 2011. Sa date de création déclarée est le 21 octobre 2009. Son activité principale déclarée est « Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé » (code 46.90Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Stains (Seine-Saint-Denis). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ENCODE
SIREN	517 782 330
SIRET du siège	517 782 330 00016
Catégorie juridique	SAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création	21 octobre 2009
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 25 octobre 2011
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (46.90Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé » · Entreprises de la commune Stains · Entreprises du département Seine-Saint-Denis

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	517 782 330 00016
Adresse	66 RUE EUGENE CAS, 93240 STAINS
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (5)

13 décembre 2011 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20110240, annonce 2746 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source
13 décembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société.
BODACC B n° 20110240, annonce 2683 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source
19 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110047, annonce 11968 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source
28 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100078, annonce 13993 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source
6 novembre 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090215, annonce 932 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.