SIFin
Cessée (Sirene)

EMERAUDE

SIREN 412 522 310 · Activités des marchands de biens immobiliers · Morteau

EMERAUDE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 412522310, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 10 octobre 2022. Sa date de création déclarée est le 28 mai 1997. Son activité principale déclarée est « Activités des marchands de biens immobiliers » (code 68.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Morteau (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationEMERAUDE
SIREN412 522 310
SIRET du siège412 522 310 00017
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création28 mai 1997

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 10 octobre 2022
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleActivités des marchands de biens immobiliers (68.10Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des marchands de biens immobiliers » · Entreprises de la commune Morteau · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET412 522 310 00017
Adresse9 PL DE LA HALLE, 25500 MORTEAU
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (6)

  1. 12 octobre 2022 · Radiations · Avis initial

    Avis initial

    BODACC B n° 20220198, annonce 859 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  2. 23 août 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Dissolution de la société

    BODACC B n° 20110162, annonce 172 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 11 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100074, annonce 3117 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  4. 26 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090059, annonce 5114 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  5. 12 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20090002, annonce 1971 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  6. 2 mars 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la dénomination

    BODACC B n° 20080038, annonce 2449 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.