ELEVEURS LIBRES DE FRANCHE COMTE
SIREN 432 182 012 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Hauteroche
ELEVEURS LIBRES DE FRANCHE COMTE (association déclarée), SIREN 432182012, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er mai 1999. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Hauteroche (Jura). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ELEVEURS LIBRES DE FRANCHE COMTE |
|---|---|
| SIREN | 432 182 012 |
| SIRET du siège | 432 182 012 00018 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 1er mai 1999 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Hauteroche · Entreprises du département Jura
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 432 182 012 00018 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE DE CRANCOT, 39210 HAUTEROCHE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.