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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Meylan · Entreprises du département Isère

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 28 avril 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Nouveau siège.

   BODACC B n° 20260081, annonce 2234 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

2. 2 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260064, annonce 3046 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

3. 10 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250131, annonce 6940 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

4. 24 décembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20240248, annonce 1428 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

5. 25 août 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification du capital.

   BODACC B n° 20240164, annonce 721 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

6. 16 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240094, annonce 4717 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

7. 5 octobre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification du capital.

   BODACC B n° 20230192, annonce 2058 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

8. 17 septembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification du capital.

   BODACC B n° 20230179, annonce 1159 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

9. 13 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230134, annonce 3358 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

10. 15 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220136, annonce 7708 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

11. 7 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210196, annonce 3913 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

12. 31 juillet 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20210148, annonce 1068 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

13. 16 juillet 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20210137, annonce 1307 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

14. 2 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200127, annonce 3159 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

15. 22 mars 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège.

    BODACC B n° 20200058, annonce 400 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

16. 20 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190117, annonce 5851 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.

• SANTILIS · Artas
• ACTIVMOTION · Noyarey
• FLEURY MANAGMENT & INVEST · Villard-de-Lans
• ANTONINI TRANSPORTS · Diémoz
• EJ PROMOTION · Villard-de-Lans
• GROUPE CHARTREUSE DEVELOPPEMENT · Saint-Blaise-du-Buis

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.