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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Rueil-Malmaison · Entreprises du département Hauts-de-Seine

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 30 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250187, annonce 9521 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre · annonce source

2. 7 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240216, annonce 13158 · Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre · annonce source

3. 6 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20240151, annonce 11880 · Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre · annonce source

4. 5 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 12 septembre 2017)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20230128, annonce 2968 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre · annonce source

5. 23 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20230120, annonce 6337 · Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre · annonce source

6. 23 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20230120, annonce 6335 · Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre · annonce source

7. 23 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20230120, annonce 6336 · Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre · annonce source

8. 8 décembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 12 septembre 2017)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20190236, annonce 3144 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

9. 17 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190201, annonce 8522 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

10. 8 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180144, annonce 15585 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

11. 13 octobre 2017 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20170197, annonce 1854 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Hauts-de-Seine, dans l'ordre du répertoire.

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• AMELIO · Boulogne-Billancourt
• BICEBAN · Courbevoie
• GROUPE SAUZEAT FRANCE · Châtenay-Malabry
• OPTIC KIOSQUE SERVICES · Clamart
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