DUBAIL GILLES

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Services de soutien à l'exploitation forestière » · Entreprises de la commune Courtefontaine · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 2 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260084, annonce 6937 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

2. 11 mars 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250049, annonce 7224 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 24 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240227, annonce 8268 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 5 avril 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230067, annonce 3341 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 27 janvier 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20230019, annonce 1761 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 11 mars 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210049, annonce 7869 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 21 janvier 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20210014, annonce 4592 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 13 mai 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20200092, annonce 1558 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 10 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-09-30

   BODACC C n° 20190090, annonce 12031 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 17 avril 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180070, annonce 5779 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 29 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170068, annonce 6564 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 1er juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160052, annonce 9695 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 16 mai 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150040, annonce 12115 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 2 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140031, annonce 14813 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 24 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130041, annonce 10014 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 5 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120034, annonce 12486 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

17. 11 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110024, annonce 12562 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

18. 7 juin 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100033, annonce 10810 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

19. 15 juin 2008 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

    BODACC A n° 20080103, annonce 358 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 02.40Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• GROUPEMENT FORESTIER DU GRAND VALLON · Doubs
• ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DU DOUBS · Besançon
• DUBREZ FORET · Frasne
• ASA DU PETIT VALLON · Fertans
• LE MONT CHATELEU · Pontarlier
• MAGNENET MICHEL ET CYRIL TRAVAUX FORESTIERS · Vyt-lès-Belvoir