DROITS DE CITE
SIREN 397 432 246 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Asnières-sur-Oise
DROITS DE CITE (association déclarée), SIREN 397432246, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 18 août 1993. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | DROITS DE CITE |
|---|---|
| SIREN | 397 432 246 |
| SIRET du siège | 397 432 246 00015 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 18 août 1993 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Asnières-sur-Oise · Entreprises du département Val-d'Oise
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 397 432 246 00015 |
|---|---|
| Adresse | CHATEAU DE TOUTEVILLE, RUE DE TOUTEVILLE, 95270 ASNIERES-SUR-OISE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.