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Active (Sirene)

DOUBS TERRE D'ELEVAGE

SIREN 480 001 965 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Roulans

DOUBS TERRE D'ELEVAGE (association déclarée), SIREN 480001965, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 2004. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Roulans (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationDOUBS TERRE D'ELEVAGE
SIREN480 001 965
SIRET du siège480 001 965 00023
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création1er décembre 2004
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er novembre 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Roulans · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET480 001 965 00023
Adresse4 RUE DES EPICEAS, 25640 ROULANS
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
480 001 965 00015Velesmes-Essarts94.99Z1er décembre 2004

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.