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Active (Sirene)

DONT ACTE

SIREN 401 358 049 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Paris 13e Arrondissement

DONT ACTE (association déclarée), SIREN 401358049, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 3 avril 1995. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 13e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationDONT ACTE
SIREN401 358 049
SIRET du siège401 358 049 00039
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création3 avril 1995
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Paris 13e Arrondissement · Entreprises du département Paris

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET401 358 049 00039
Adresse98 RUE REGNAULT, 75013 PARIS
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
401 358 049 00021Paris 12e Arrondissement91.3E30 juillet 1997
401 358 049 00013Paris 12e Arrondissement91.3E3 avril 1995

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Paris, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.