DOMTOF
SIREN 803 412 675 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · La Chapelle-d'Aligné
DOMTOF (association déclarée), SIREN 803412675, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 27 novembre 2007. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à La Chapelle-d'Aligné (Sarthe). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | DOMTOF |
|---|---|
| SIREN | 803 412 675 |
| SIRET du siège | 803 412 675 00016 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 27 novembre 2007 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 27 novembre 2007 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune La Chapelle-d'Aligné · Entreprises du département Sarthe
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 803 412 675 00016 |
|---|---|
| Adresse | MON REVE, 11 ROUTE DE MALICORNE, 72300 LA CHAPELLE-D'ALIGNE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.