DOMA
SIREN 453 890 592 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Frambouhans
DOMA (autre société civile), SIREN 453890592, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 mai 2004. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Frambouhans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | DOMA |
|---|---|
| SIREN | 453 890 592 |
| SIRET du siège | 453 890 592 00018 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 15 mai 2004 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Frambouhans · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 453 890 592 00018 |
|---|---|
| Adresse | 8 RUE F LAUBERT, 25140 FRAMBOUHANS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- SCI JEAN · Mandeure
- SCI NATHICOM · Besançon
- SCI ERIATON 2 · Morre
- SCI D AUREMIE · Besançon
- CYPRIEN FGNF · Devecey
- SCI CPVM · Épenoy
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.