SIFin
Active (Sirene)

DOM-CICA-31

SIREN 788 602 811 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Toulouse

DOM-CICA-31 (association déclarée), SIREN 788602811, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 22 mars 2005. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Toulouse (Haute-Garonne). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationDOM-CICA-31
SIREN788 602 811
SIRET du siège788 602 811 00036
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création22 mars 2005
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 23 mai 2019
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Toulouse · Entreprises du département Haute-Garonne

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET788 602 811 00036
Adresse5 RUE TRIPIERE, 31000 TOULOUSE
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
788 602 811 00028Toulouse94.99Z1er juillet 2016
788 602 811 00010Pins-Justaret94.99Z22 mars 2005

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.