DOLTIP

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Noël-Cerneux · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 21 avril 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité.

   BODACC B n° 20260076, annonce 1658 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 28 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20250229, annonce 1235 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 12 octobre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20250196, annonce 1157 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

4. 23 juin 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20240120, annonce 1477 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 28 septembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital.

   BODACC B n° 20230187, annonce 744 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

6. 14 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20230093, annonce 498 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 21 mars 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20230056, annonce 820 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

8. 1er juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220106, annonce 777 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

9. 15 janvier 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20210010, annonce 5071 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 7 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-06-30

    BODACC C n° 20200130, annonce 6042 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 17 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-06-30

    BODACC C n° 20190179, annonce 6235 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 21 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180196, annonce 4431 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 19 octobre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170105, annonce 12063 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 29 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160104, annonce 8932 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 22 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150063, annonce 4930 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 14 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140086, annonce 6630 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

17. 9 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130066, annonce 11742 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

18. 1er octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120072, annonce 13969 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

19. 26 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110083, annonce 12945 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

20. 26 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110083, annonce 12946 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

21. 7 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20110078, annonce 14648 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

22. 21 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20090097, annonce 11505 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

23. 22 janvier 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2005-12-31

    BODACC C n° 20080002, annonce 786 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

24. 22 janvier 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2006-12-31

    BODACC C n° 20080002, annonce 787 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SCI DU VIEUX CHENE · Saint-Hippolyte
• LE FOURNIL · Les Fontenelles
• SCI SEVEL · Besançon
• SOZZA · Pontarlier
• SCI DE L'ALLAINE · L'Isle-sur-le-Doubs
• FAMILIALE AUTHIER · Métabief